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Marques déposées par Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Association loi de 1901
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MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE
Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3032859
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2010
MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE de Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale du Mont Saint Michel et d\'Ille et Vilaine Association loi de 1901

Présentation de la marque MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE

Déposée le 31 mai 2000 par Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Association loi de 1901, domicilié(e) Mairie, 35260 CANCALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président du Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Mairie - France.

La marque MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE est expirée depuis le 31 mai 2010.

Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : HUITRES CREUSES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE , SYNDICAT CONCHYLICOLE DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE , HUITRES PLATES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE


Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Association loi de 1901 - Mairie, 35260 CANCALE - France


Monsieur le Président du Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Mairie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Poissons - Coquillages - Crustacés - Mollusques Frais ou en préparation Produits alimentaires issus des cultures marines à savoir : poissons, coquillages et algues pour l'alimentation humaine et déchets pour l'alimentation animale.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.